Mentions légales
Mentions légales
Conformément à la réglementation en vigueur, les présentes mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs du site www.yamamababy.com de l’identité de l’éditeur et des conditions d’utilisation du site.
Éditeur du site
Le site www.yamamababy.com est édité par :
CAP INDUSTRY SARL
Société de droit tunisien
Siège social : Lot n°39, Zone Industrielle, Gouvernorat de Béja – 9000 – Tunisie
Registre du Commerce : B05161482013
Responsable légal : CAP INDUSTRY SARL
Le site commercialise des produits sous la marque YA’MAMA BABY, propriété de CAP INDUSTRY.
Contact
Pour toute information, question ou réclamation, l’utilisateur peut contacter l’éditeur :
- E-mail : contact@yamamababy.com
- Téléphone : (+216) 98 166 295
- Via le formulaire de contact disponible sur le site
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site www.yamamababy.com, incluant notamment les textes, images, photographies, logos, illustrations, graphismes, vidéos, icônes, sons et éléments visuels, est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de CAP INDUSTRY.
La marque YA’MAMA BABY, ainsi que son logo et son univers graphique, sont des marques déposées et protégées.
Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du site sont effectués conformément à la Politique de confidentialité, accessible sur le site.
Les données sont utilisées exclusivement dans le cadre de la gestion des commandes, de la relation client et des communications commerciales, dans le respect de la réglementation en vigueur.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation, mesurer l’audience et optimiser ses services.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser les cookies. Pour plus d’informations, il est invité à consulter la Politique de confidentialité.
Responsabilité
CAP INDUSTRY s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, l’éditeur ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. CAP INDUSTRY ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site www.yamamababy.com peut contenir des liens vers des sites tiers. CAP INDUSTRY n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leurs pratiques.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit tunisien.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du siège de CAP INDUSTRY, sauf disposition légale contraire.